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Régimes de retraite sur mesure
Il existe principalement deux régimes de retraite sur mesure. Notamment:
- Le régime de retraite à cotisation déterminée convient aussi bien aux moyennes qu’aux grandes entreprises.
- Le régime de retraite à prestations déterminées convient davantage aux grandes entreprises.
Régime de retraite enregistré à cotisation déterminée (RRE CD)
Un régime de retraite structuré permettant aux participants d’épargner pour la retraite
Ce régime permet offrir à vos participants l’occasion d’épargner en vue de leur retraite, tout en continuant de gérer les dépenses de votre entreprise. En plus, vous pouvez nécessiter un minimum de cotisations patronales.
Un régime de retraite à cotisation déterminée présente les caractéristiques suivantes :
- Les cotisations sont déductibles du revenu imposable
- Les cotisations patronales et salariales et les revenus de placement fructifient à l’abri de l’impôt jusqu’à leur retrait, sous réserve des lois fédérales et provinciales
- Le revenu de retraite est fondé sur les cotisations versées et le revenu des placements
- Les actifs sont généralement immobilisés et sont utilisés pour procurer un revenu de retraite; il importe d’en tenir compte afin de prendre une décision éclairée lorsque l’on doit choisir entre un RRE et un REER
Le régime de RRE CD complète, intégrée et abordable :
- Aide les participants au régime de retraite à faire croître leur épargne, souvent au moyen de frais de gestion des placements inférieurs
- Offre des options aux participants au régime, peu importe leurs connaissances ou leur niveau d’intérêt en placements – des solutions simples jusqu’à des solutions personnalisées
Avantages pour l’employeur:
- Fidélisation et mobilisation des employés
- Complément de la gamme d’avantages sociaux
- Frais d’administration sont minimes comparant au régime à prestations déterminée
Avantages pour l’employé:
- Revenu de retraite s’ajoutant aux prestations gouvernementales
- Avantage fiscal grâce aux cotisations de l’employeur qui ne sont pas considérées comme un salaire
- Revenus de placement à l’abri de l’impôt
- L’investissement est transférable
- L’employé gère son investissement
Cotisations de l’employeur
- Doivent représenter au moins 1 % de la masse salariale des employés participants
- Les cotisations de l’employeur sont immobilisées
Cotisations de l’employé
- Cotisations salariales immobilisées
- Cotisations supplémentaires volontaires ne sont pas immobilisées
De plus en plus, les compagnies se dirigent vers les régimes CD. Du point de vue de l’employeur, les régimes à prestations déterminée deviennent plus cher à gérer. En plus, à cause de l’augmentation de la durée de vie des employés, les employeurs doivent s’assurer que les régimes à prestations déterminée sont suffisamment provisionnés pour supporter les obligations futures de plus en plus importantes avec le vieillissement de la population.
Régime de retraite enregistré à préstations déterminée (RRE PD)
Dans un régime à prestations déterminées, le montant de la rente est fixé à l’avance selon une formule précise. Cette formule correspond généralement à un pourcentage du salaire multiplié par les années de service reconnues par le régime.
Un régime de retraite enregistré à prestations déterminées vous offre :
- Un revenu de retraite, calculé selon une formule prédéterminée généralement fondée sur la rémunération de l’employé avant sa retraite et ses années de service.
- Un régime contributif (comprends les cotisations salariales) ou non contributif (comprends seulement les cotisations patronales).
La part du risque pour l’employeur
Les risques liés au financement du régime sont assumés principalement par l’employeur. Si l’actif de la caisse est insuffisant pour payer toutes les rentes et les autres prestations prévues au régime, l’employeur doit verser ce qui manque.
La part du risque pour l’employé
Il est possible que les compagnies change les termes du plan de retraite, gèle un régime PD et dirige tous les nouveaux investissements vers un régime CD. En cas de faillite de l’entreprise, la solvabilité du plan pourrait être affectée car l’entreprise ne pourra plus faire de contribution les années de mauvais résultats. En cas de faillite pour un régime de retraite sous-financé, les employés pourraient recevoir moins qu’ils ont attendu.
Il y a toujours des régimes PD au Canada, mais les employeurs offrent plus de régimes CD à leur place. Il est important que les employés comprennent quel régime qu’ils ont actuellement et comment le considérer en leur planification de retraite complète.
La caisse de retraite
La caisse de retraite comprend les cotisations de l’employeur et celles des participants, s’ils en versent. Elle représente le « compte de banque » du régime. Contrairement au régime à cotisation déterminée, les cotisations de l’employeur ne sont pas réparties dans le compte de chaque participant.
Présentement, beaucoup d’entreprises changent aux régimes CD pour plusieurs raisons, comprenant les coûts et l’administration. Les régimes PD sont très onéreux pour les PME et sont typiquement trouvé en les grandes entreprises car ils exigent des réévaluations actuarielles régulières et des remises à niveau des investissements.
Toutefois, même les grandes entreprises peuvent évaluer que financièrement, un régime à PD, avec les paiements de retraite à un grand groupe qui vive plus longtemps devient trop onéreux et décider de passer à un régime à CD.
Les régimes CD soulage un peu le fardeau causé par le risque de l’investissement de l’employeur, et le transfert à l’employé.
Que se passe-t-il à la retraite?
Si le participant a exercé son droit au transfert :
- Il peut utiliser un fonds de revenu viager (FRV) pour tirer un revenu de retraite ou encore acheter une rente viagère chez un assureur. Dans ce dernier cas, la rente achetée de l’assureur peut lui être versée immédiatement ou plus tard, à son choix.
- Il peut d’abord utiliser d’autres sources de revenus en laissant son épargne dans un compte de retraite immobilisé (CRI) pour qu’elle continue de fructifier.
Si le participant n’a pas exercé son droit au transfert :
- Il reçoit une rente versée par son régime.
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